1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.kerustum.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire & Éditeur : Lycée Kerustum – 12 Allée de Kerustum, 29000 QUIMPER – Tél. : 02 98 64 04 40
Créateur du site : Lycée Kerustum
Contact institutionnel :
quimper@cneap.frResponsable publication : Éric Péron
Contact directeur de publication & rectification des informations :
communication@kerustum.cneap.frHébergeur :
- Raison sociale : LWS (Ligne Web Services) / SAS au capital de 500 000 €
- Adresse du siège : 10, rue Penthièvre, 75008 Paris, France
- SIRET : 851 993 683 00024
- RCS : Paris B 851 993 683
- Site web : www.lws.fr
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.kerustum.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Lycée Kerustum, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. Description des services fournis
Le site https://www.kerustum.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du lycée. Le Lycée Kerustum s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes, logos, icônes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du Lycée Kerustum, ou font l’objet d’un droit d’usage régulièrement concédé.
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Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du Lycée Kerustum, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Droits à l’image et crédits photos
Photos d’illustration : © Patrice Le BRIS, © Freepik.
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